Mentions légales
Mentions légales
En vigueur au 01/01/2020
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et à la réglementation Européenne RGPD, il est précisé aux utilisateurs de ce site l'identité des différents intervenants :
La connexion et la navigation sur le site www.nomdusite.com par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Propriété des noms de domaine
Les noms de domaine etie-ingenierie.fr et etie-ingenierie.com sont la propriété exclusive de la société TECH INGENIERIE, immatriculée sous le numéro SIRET 904 225 851 00016, dont le siège social est situé au 179 chemin de Robert, 04100 Manosque.
Toute reproduction, utilisation ou exploitation non autorisée de ces noms de domaine, de leur contenu ou de leur structure, sans l’accord préalable et écrit de TECH INGENIERIE, est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites.
ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR
L’édition du site www.etie-ingenierie.fr est assurée par TECH INGENIERIE, sous le numéro SIRET 90422585100016 dont le siège social est situé au 179 CHEMIN DE ROBERT 04100 MANOSQUE, numéro de téléphone 06 45 48 88 07, adresse e-mail : tech.ingenierie@outlook.com. Le Directeur de la publication est Ali KAMLI.
Propriété intellectuelle
La marque verbale ETIE ingénierie est une marque déposée auprès de l’INPI sous le numéro 5148320, propriété exclusive de la société TECH INGENIERIE, SAS immatriculée sous le SIREN 904 225 851. Toute reproduction, utilisation ou exploitation de cette marque, sans autorisation préalable, est strictement interdite.
ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR
Le site est hébergé par la plateforme WIX.com
Wix.com Inc. PO box 40190 San Francisco, CA 94140 USA
Téléphone : 1-800-600-0949
Email : support@wix.com
Société étrangère immatriculée au RCS
SIRET808 452 825 00017
numéro de TVA européen - EU442008451